index

Mentions légales

Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site parfumprovisoire.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

 

Éditeur du site

 

Le site parfumprovisoire.com est édité par :

Parfum Provisoire

Entreprise individuelle S.A.S Maison Tour de Grasse

Siège social : 15 rue Étienne Marcel 75001 Paris

Numéro SIRET : en cours d’attribution

Numéro TVA intracommunautaire : en cours d’attribution

Email : contact@parfumprovisoire.com

Directeur de la publication : Florient Metencourt

 

Hébergeur du site

Le site est hébergé par :

[Nom de l’hébergeur]

[Adresse de l’hébergeur]

Tél. : [Numéro de téléphone]

Site : [site web de l’hébergeur]

 

Propriété intellectuelle

 

L’ensemble des éléments présents sur le site parfumprovisoire.com, incluant notamment les textes, images, vidéos, graphismes, logo, icônes, sons, ainsi que leur mise en forme, sont la propriété exclusive de Parfum Provisoire, sauf mentions contraires.

 

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

 

Responsabilité

 

Parfum Provisoire s’efforce de fournir sur son site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.

 

Les liens hypertextes présents sur le site peuvent conduire l’utilisateur vers d’autres ressources présentes sur le réseau Internet. Parfum Provisoire décline toute responsabilité quant au contenu et au fonctionnement de ces sites tiers.

 

Données personnelles

 

Les informations personnelles pouvant être recueillies sur le site font l’objet d’un traitement informatisé sous la responsabilité de Parfum Provisoire, dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

 

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression sur les données le concernant. Pour exercer ces droits, il peut adresser un email à : [contact@parfumprovisoire.com]

 

Pour en savoir plus, veuillez consulter notre [Politique de Confidentialité].

 

Loi applicable

 

Le site et ses contenus sont régis par le droit français.

Tout litige sera de la compétence exclusive des tribunaux français.